ACPIMO  

MENTIONS LÉGALES

Informations Editeur:
ACPIMO

60, Av de Verdun 78290 Croissy sur seine
Tel (+33) 6 86 72 35 38
RCS 880 621 404 00016 - APE 7022Z

Responsable de publication : Georges Doucet

Hébergement
L'hébergement du site est assuré par la société
Monarobase, SARL - Lieu-dit la Vincendière - 28330 Les Etilleux - France.

Responsabilités
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site.
ACPIMO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Liens hypertextes
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de ACPIMO, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.

Droits d'auteur / Copyright
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite sans autorisation préalable, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995 sur la protection des droits d'auteur.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les personnes désireuses de faire un usage autre que privé des contenus des pages de ce site sont priées de s'adresser à ACPIMO.

Données Personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Nous nous engageons à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (ci-après, « le règlement européen sur la protection des données » ou RGPD).
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique.

Mentions légales 2025 Acpimo